Éditeur du Site et Identification Administrative

Le présent portail d'information institutionnel est édité par l'association HAPPE ART, personne morale à but non lucratif régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, déclarée d'utilité publique.

Siège Social : 11 QUAI THANNARON, 26500 BOURG-LES-VALENCE
Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W263006690
Numéro SIREN : 799664107
Date de publication de création au Journal Officiel de la République Française : 18 Octobre 2014 (Greffe de la Préfecture de la Drôme).
Adresse de contact permanent : ar4araaf@gmail.com
Téléphone de permanence : +33629495917

Directeur de la Publication : Jean-Marc Dupuis, en sa qualité de Président de l'association HAPPE ART.

Prestataire d'Hébergement et d'Infrastructure

L'hébergement de cette plateforme d'utilité publique est assuré de manière sécurisée par l'infrastructure cloud :
Hébergeur : Google Cloud Platform / Cloud Run Sandbox System
Adresse de l'hébergeur : Google France, 8 Rue de Londres, 75009 Paris, France.
Téléphone : +33 1 42 68 53 00

Stricte Non-Commercialité & Réinvestissement des Ressources

Conformément aux exigences légales d'utilité publique et aux principes constitutifs de la loi 1901, l'association HAPPE ART confirme de façon solennelle que ce site web ne poursuit aucun but lucratif ou commercial. Il ne contient aucune annonce publicitaire rémunérée, aucune transaction financière marchande directe, et ne propose l'achat d'aucun produit, service ou abonnement à titre onéreux.

Toutes les ressources matérielles, dons et subventions perçus par l'association sont intégralement réaffectés aux objectifs statutaires et d'intérêt général (co-conception d'ateliers d'art et d'éveil athlétique à Bourg-lès-Valence). Aucun dividende, intérêt ou avantage pécuniaire direct ou indirect n'est reversé aux dirigeants, administrateurs ou membres de l'association, garantissant la digne et désintéressée gestion de l'œuvre d'utilité publique.

Protection des Données Personnelles et Politique de Cookies

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, l'association s'engage à assurer la digne confidentialité de toutes les données personnelles transmises via nos formulaires d'onboarding administratifs ou de contact émanant de Bourg-lès-Valence, Valence, fleuve Rhône, département de la Drôme.

Les informations collectées font l'objet d'un traitement interne exclusif par Lucas Morel (Secrétaire Général, Délégué à la Protection des Données) dans le seul but de gérer l'adhésion citoyenne, le suivi des bénévoles ou la gestion éthique des dons de soutien. Vos données ne sont sous aucun prétexte vendues, cédées, louées ou exploitées par des régies commerciales tierces. Vous disposez d'un droit permanent d'accès, de rectification, de portabilité et de suppression de vos données, exerçable sur simple demande par courriel envoyé à ar4araaf@gmail.com.

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